Mentions légales.
Informations relatives à l’éditeur, à la publication, aux contenus et à l’utilisation du site Arc Académie.
Le statut juridique, l’adresse professionnelle, le numéro d’immatriculation et les coordonnées directes de l’éditeur devront être ajoutés avant l’ouverture commerciale du domaine officiel. Aucune information fictive n’est publiée.
1. Éditeur du site
Le site Arc Académie est édité sous la direction de Marouane Derouich, fondateur d’Arc Académie.
Directeur de la publication : Marouane Derouich.
Contact : via la page Contact du site.
2. Hébergement
La présente version est diffusée au moyen du service d’hébergement associé à ChatGPT Sites. Les informations légales définitives de l’hébergeur seront précisées lors du raccordement du domaine officiel et de la validation du contrat d’hébergement.
3. Propriété intellectuelle
La structure du site, les textes, programmes, ressources pédagogiques, éléments graphiques et signes distinctifs sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou adaptation substantielle nécessite l’autorisation préalable de l’éditeur, sauf exception prévue par la loi.
Les marques, textes et référentiels externes restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
4. Responsabilité éditoriale
Les contenus d’Arc Académie ont une finalité pédagogique. Ils ne remplacent pas les textes officiels, les procédures de l’organisation du lecteur, un avis juridique, médical ou réglementaire adapté à une étude particulière.
L’éditeur s’efforce d’actualiser les informations et de citer les sources officielles, sans pouvoir garantir l’absence absolue d’erreur ou l’adaptation du contenu à chaque situation.
5. Données personnelles et confidentialité
Les visiteurs ne doivent transmettre aucune donnée de santé, information identifiante ou donnée confidentielle dans le forum ou les espaces de contact. Les modalités détaillées de collecte et de conservation seront précisées avant l’activation de tout formulaire enregistrant des données.
Pour toute demande liée aux données personnelles, utilisez la page Contact.
6. Conditions commerciales
Les conditions générales de vente, tarifs, modalités d’inscription, annulation, paiement et rétractation seront communiqués avant toute commercialisation effective d’une formation. Aucun paiement en ligne n’est actuellement proposé sur ce site.
Dernière mise à jour : 17 août 2026.